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Marques déposées par monsieur DUVAL André
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V. LE PERE DUVAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

V. LE PERE DUVAL
Monsieur DUVAL André

Numéro de dépôt :
1640105
Date de dépôt :
03/01/1991
Lieu de dépôt :
FOIX
Date d'expiration :
03/01/2001
V. LE PERE DUVAL de DUVAL André

Présentation de la marque V. LE PERE DUVAL

Déposée le 3 janvier 1991 par monsieur DUVAL André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (FOIX), la marque française « V. LE PERE DUVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur DUVAL André domicilié(e) Moulin de Combelongue, 09420 RIMONT - France.

La marque V. LE PERE DUVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1640105.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque V. LE PERE DUVAL est expirée depuis le 3 janvier 2001.


Monsieur DUVAL André - Moulin de Combelongue, 09420 RIMONT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-26

Désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles;fongicides;herbicides.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.