Déposée le 21 mai 2015 par monsieur DUTRUEL FRANCK
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « MAGNETIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-24 du 12 juin 2015.
Le déposant est monsieur DUTRUEL FRANCK domicilié(e) RESIDENCE VICTOR HUGO BAT C, 36 RUE VICTOR HUGO - 78420 - CARRIERES SUR SEINE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DUTRUEL FRANCK domicilié(e) RESIDENCE VICTOR HUGO BAT C, 36 RUE VICTOR HUGO - 78420 - CARRIERES SUR SEINE - France.
La marque MAGNETIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4182616.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAGNETIS arrivera à expiration en date du 21 mai 2025.
M. DUTRUEL FRANCK - RESIDENCE VICTOR HUGO BAT C, 36 RUE VICTOR HUGO - 78420 - CARRIERES SUR SEINE - France
M. DUTRUEL FRANCK - RESIDENCE VICTOR HUGO BAT C, 36 RUE VICTOR HUGO - 78420 - CARRIERES SUR SEINE - France
Publication - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24
Enregistrement avec modification - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-42
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrements sonores, supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques, disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrements numériques, applications logicielles informatiques téléchargeables, automates à musique à prépaiement, avertisseurs acoustiques, bandes vidéo, disques acoustiques, disques magnétiques, disques compacts [audio-vidéo], disques optiques compacts, disques optiques, appareils pour l'enregistrement du son, enregistreurs à bande magnétique, fichiers de musique téléchargeables, fichiers d'images téléchargeables, films pour l'enregistrement des sons, lecteurs de cassettes, lecteurs de disques compacts, logiciels [programmes enregistrés], périphériques d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, programmes d'ordinateur [logiciels téléchargeables], récepteurs [audio, vidéo], appareils pour la reproduction du son, sonneries [appareils avertisseurs], supports d'enregistrements sonores, tonalités de sonnerie téléchargeables pour téléphones mobiles ;
Affiches, albums, almanachs, objets d'art gravés ou lithographiés, autocollants [articles de papeterie], billets [tickets]/tickets [billets], brochures, cahiers, calendriers, carnets, cartes de voeux musicales, catalogues, chemises pour documents, clichés d'imprimerie, dessins enseignes en papier ou en carton, feuilles [papeterie], fiches [papeterie], flyers/tracts, formulaires formules, images, produits de l'imprimerie/impressions/imprimés, journaux, journaux de bandes dessinées, livres, livrets, manuels, numéroteurs, papier, papier pour appareils enregistreurs, photographies [imprimées], photogravures, planches [gravures], planches à dessin, planches à graver, porte-affiches en papier ou en carton, prospectus, publications imprimées, représentations graphiques, reproductions graphiques, revues [périodiques] ;
Services d'affichage électronique [télécommunications], agences de presse/agences d'informations [nouvelles], services d'appel radioélectrique [radio, téléphone ou autres moyens de communications électroniques], services de communication par téléphones portables, communications téléphoniques, communications par terminaux d'ordinateurs communications par réseaux de fibres optiques, communications radiophoniques, location d'appareils pour la transmission de messages, location d'appareils de télécommunication, services de diffusion sans fil, mise à disposition de forums de discussion sur l'Internet, mise à disposition de forums en ligne, fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux, fourniture d'accès à des bases de données, informations en matière de télécommunications, messagerie électronique, services de messagerie vocale, location de modems, raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, radiodiffusion, location de télécopieurs, télédiffusion, télédiffusion par câble, location de téléphones, services téléphoniques, services télex, location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, transmission de télécopies, transmission par satellite, transmission de cartes de voeux en ligne, transmission de fichiers numériques, transmission de données en flux continu [streaming] ;
Services d'artistes de spectacles, organisation de bals, location de bandes vidéo, services de billetterie [divertissement], ; services de composition musicale, organisation et conduite de concerts, location d'appareils et accessoires cinématographiques, location d'appareils audio, location d'appareils d'éclairage pour les décors de théâtre ou des studios de télévision, location de décors de spectacles, location de décors de théâtre, services de discothèques, divertissement, divertissement radiophonique, divertissement télévisé, enregistrement [filmage] sur bandes vidéo, location d'enregistrements sonores, location de films cinématographiques, production de films autres que films publicitaires, informations en matière de divertissement, mise à disposition en ligne de musique non téléchargeable, mise à disposition en ligne de vidéos non téléchargeables, location de magnétoscopes, micro-édition, microfilmage, montage de programmes radiophoniques et de télévision/montage de programmes de télévision et radiophoniques, montage de bandes vidéo, music-hall, production musicale, services d'orchestres, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation et conduite d'ateliers de formation, services de photographie, planification de réceptions [divertissement], location de postes de radio et de télévision/location de postes de télévision et de radio, projection de films cinématographiques, publication de textes autres que textes publicitaires, publication de livres, mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables, rédaction de textes autres que textes publicitaires, reportages photographiques, représentations de spectacles, représentations théâtral, réservation de places de spectacles, organisation et conduite de séminaires, production de spectacles, organisation de spectacles [services d'imprésarios], location de stades, services de studios de cinéma, services de studios d'enregistrement.
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