Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU DES SABLONS
Numéro de dépôt :
1041943
Date de dépôt :
21/09/1977
Lieu de dépôt :
Trib de Bordeaux
Présentation de la marque CHATEAU DES SABLONS
Déposée le 21 septembre 1977 par DUTRUCH Simone epouse FREDEFON Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Bordeaux), la marque française « CHATEAU DES SABLONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU DES SABLONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1041943.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque CHATEAU DES SABLONS est expirée depuis le 21 septembre 1987.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-039