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Marques déposées par DUTRUCH Gilbert
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CHATEAU JALETTE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU JALETTE
DUTRUCH Gilbert

Numéro de dépôt :
94532828
Date de dépôt :
08/08/1994
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/08/2014

Présentation de la marque CHATEAU JALETTE

Déposée le 8 août 1994 par DUTRUCH Gilbert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU JALETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-39 du 30 septembre 1994.

Le déposant est DUTRUCH Gilbert domicilié(e) 33540 BLASIMON (dossier no 2268022) - 33540 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur DUTRUCH Gilbert domicilié(e) Piney,33540 BLASIMON (dossier no 2268022) - 33540 - France.

La marque CHATEAU JALETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94532828.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU JALETTE est expirée depuis le 8 août 2014.


DUTRUCH Gilbert - 33540 BLASIMON (dossier no 2268022) - 33540 - France


Monsieur DUTRUCH Gilbert - Piney,33540 BLASIMON (dossier no 2268022) - 33540 - France


Renouvellement sans limitation le 30 juin 2004 n°2268022 - Publication au BOPI 2004-06-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-03

Publication - Publication le 30 sept. 1994 au BOPI 1994-39

Vins d'appellation d'origine controlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Château Jalette