Déposée le 23 mars 2015 par madame DUTRON Anne-Marie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « IOT Planet » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-16 du 17 avril 2015.
Le déposant est madame DUTRON Anne-Marie domicilié(e) 331 Ancienne Route Napoléon - 38320 - BRIE ET ANGONNES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme DUTRON Anne-Marie domicilié(e) 331 Ancienne Route Napoléon - 38320 - BRIE ET ANGONNES - France.
La marque IOT Planet a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4167117.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Mme DUTRON Anne-Marie - 331 Ancienne Route Napoléon - 38320 - BRIE ET ANGONNES - France
Mme DUTRON Anne-Marie - 331 Ancienne Route Napoléon - 38320 - BRIE ET ANGONNES - France
Publication - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-16
Inscription le 8 septembre 2015 - Retrait partiel n°653533 - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-09-08
Enregistrement avec modification - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11
Inscription le 20 avril 2016 - Transmission totale de propriété n°667366 - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-04-20
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (Smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables tous ces produits dans le cadre de salons, congrès et manifestations.
Éducation ; formation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition tous ces services dans le cadre de salons, congrès et manifestations.
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