Marque renouvelée - Marque en non vigueur

THE FOG SYSTEM DUTRIE
DUTRIE SA

Numéro de dépôt :
94509345
Date de dépôt :
28/02/1994
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/02/2014

Présentation de la marque THE FOG SYSTEM DUTRIE

Déposée le 28 février 1994 par la Société Anonyme (SA) DUTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « THE FOG SYSTEM DUTRIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-15 du 15 avril 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DUTRIE domicilié(e) ZI BLANCHEMAISON,59270 BAILLEUL (dossier no 2258124) - 59270 - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 258 408 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Joseph DU FOUR DUTRIE SA domicilié(e) ZI BLANCHE MAISON,59270 BAILLEUL (dossier no 2258124) - 59270 - France.

La marque THE FOG SYSTEM DUTRIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94509345.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque THE FOG SYSTEM DUTRIE est expirée depuis le 28 février 2014.


DUTRIE SA - ZI BLANCHEMAISON,59270 BAILLEUL (dossier no 2258124) - 59270 - France - SIREN 309258408


Joseph DU FOUR DUTRIE SA - ZI BLANCHE MAISON,59270 BAILLEUL (dossier no 2258124) - 59270 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-33

Inscription le 9 juin 2004 - Changement d'adresse n°394193 - Publication au BOPI 2004-06-09

Renouvellement sans limitation le 19 février 2004 n°2258124 - Publication au BOPI 2004-02-19

Publication - Publication le 15 avr. 1994 au BOPI 1994-15

Diffuseur de brouillard naturel produit de manière artificielle.Diffuseur monofluide de modèle spécial n'utilisant pas d'air comprimé