Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Dutriaux Créateurs
Dutriaux Frères, Sàrl

Numéro de dépôt :
3970872
Date de dépôt :
22/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/12/2022
Dutriaux Créateurs de Dutriaux Frères

Présentation de la marque Dutriaux Créateurs

Déposée le 22 décembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Dutriaux Frères auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Dutriaux Créateurs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-02 du 11 janvier 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Dutriaux Frères domicilié(e) Zone Activeum, 4 rue Jacqueline Auriol - 67120 - ALTORF - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dutriaux Frères, M. Matteo Dutriaux domicilié(e) Zone Activeum, 4 rue Jacqueline Auriol - 67120 - ALTORF - France.

La marque Dutriaux Créateurs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3970872.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Dutriaux Créateurs est expirée depuis le 22 décembre 2022.


Dutriaux Frères, Sàrl - Zone Activeum, 4 rue Jacqueline Auriol - 67120 - ALTORF - France


Dutriaux Frères, M. Matteo Dutriaux - Zone Activeum, 4 rue Jacqueline Auriol - 67120 - ALTORF - France


Publication - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Enregistrement avec modification - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Inscription le 1 juillet 2013 - Rejet partiel n°604033 - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-07-01

– gravure au sable, à la roue et à l'acide sur tous produits verriers ; – impression numérique sur tous types de verre plats et polymère ; – sérigraphie sur tous produits verriers ; – coloration au pistolet, au chiffon et au pinceau sur tous types de produits verriers et cristal.