Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE de MALAGARRE
DUTREUILH Jean-Loup

Numéro de dépôt :
3004447
Date de dépôt :
26/01/2000
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/01/2010
DOMAINE de MALAGARRE de DUTREUILH Jean-Loup

Présentation de la marque DOMAINE de MALAGARRE

Déposée le 26 janvier 2000 par la société DUTREUILH Jean-Loup auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE de MALAGARRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-10 du 10 mars 2000.

Le déposant est la société DUTREUILH Jean-Loup domicilié(e) 21, rue Burdeau, 33490 SAINT-MACAIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 241 505 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUTREUILH Jean-Loup - France.

La marque DOMAINE de MALAGARRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3004447.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE de MALAGARRE est expirée depuis le 26 janvier 2010.


DUTREUILH Jean-Loup - 21, rue Burdeau, 33490 SAINT-MACAIRE - France - SIREN 398241505


DUTREUILH Jean-Loup - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-27

Publication - Publication le 10 mars 2000 au BOPI 2000-10

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée : DOMAINE de MALAGARRE.