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Marques déposées par Dutraive Gerard
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CHATEAU DU PRIEURE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU DU PRIEURE
Dutraive Gerard
DUTRAIVE Philippe
PEGAZ Anthelme

Numéro de dépôt :
1270053
Date de dépôt :
30/11/1983
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/11/2023
CHATEAU DU PRIEURE de Dutraive Gerard

Présentation de la marque CHATEAU DU PRIEURE

Déposée le 30 novembre 1983 par Dutraive Gerard, DUTRAIVE Philippe, PEGAZ Anthelme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU DU PRIEURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont Dutraive Gerard domicilié(e) 35 Ave Beranger - 69130 - ECULLY - France, DUTRAIVE Philippe domicilié(e) Lieu dit La Tour des Combes - 69220 - CHARENTAY - France, PEGAZ Anthelme domicilié(e) Lieu dit Le Gaillard - 69220 - CHARENTAY - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PATRICK DUTRAIVE, Droit des Sociétés domicilié(e) 4, allée des Tullistes, B.P. 45 - 69132 - ECULLY Cédex - France.

La marque CHATEAU DU PRIEURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1270053.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHATEAU DU PRIEURE est expirée depuis le 30 novembre 2023.


Dutraive Gerard - 35 Ave Beranger - 69130 - ECULLY - France

DUTRAIVE Philippe - Lieu dit La Tour des Combes - 69220 - CHARENTAY - France

PEGAZ Anthelme - Lieu dit Le Gaillard - 69220 - CHARENTAY - France


CABINET PATRICK DUTRAIVE, Droit des Sociétés - 4, allée des Tullistes, B.P. 45 - 69132 - ECULLY Cédex - France


Renouvellement sans limitation le 5 novembre 2003 n°2252134 - Publication au BOPI 2003-11-05

Inscription le 14 mars 1994 - Transmission de propriété n°170269 - Publication au BOPI 1994-03-14

Renouvellement sans limitation n°2026068 - Publication au BOPI 1994-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-40

Inscription le 15 novembre 2013 - Transmission totale de propriété n°613157 - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-11-15

Renouvellement sans limitation le 15 novembre 2013 n°2543866 - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2013-11-15

Errata sur les renouvellements - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée "CHATEAU DU PRIEURE"