Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIO POUR UN-E ALAIN DUTOURNIER
DUTOURNIER Alain

Numéro de dépôt :
94517175
Date de dépôt :
25/04/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/04/2004

Présentation de la marque BIO POUR UN-E ALAIN DUTOURNIER

Déposée le 25 avril 1994 par DUTOURNIER Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIO POUR UN-E ALAIN DUTOURNIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-23 du 10 juin 1994.

Le déposant est DUTOURNIER Alain, domicilié(e) 38, rue Taine, 75012 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SAUVAGE - France.

La marque BIO POUR UN-E ALAIN DUTOURNIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94517175.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIO POUR UN-E ALAIN DUTOURNIER est expirée depuis le 25 avril 2004.

DUTOURNIER Alain a également déposé les autres marques suivantes : RACINES D'AUTEUR , LES TOQUES GOURMANDES , PINXO par Alain Dutournier , LES TOQUES GOURMANDES , PIN XO , CARRE DES FEUILLANTS , ALAIN DUTOURNIER L'ESPRIT BIO , PINXO , ADOUR PASSION , BIO POUR DEUX ALAIN DUTOURNIER


DUTOURNIER Alain - 38, rue Taine, 75012 PARIS - France


CABINET SAUVAGE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-24

Publication - Publication le 10 juin 1994 au BOPI 1994-23

Fruits et légumes conservés, séchés, cuits, congelés ou lyophilisés, confitures, compotes et huiles végétales dans la mesure où l'étiquetage et la publicité de ces produits agricoles végétaux peuvent réglementairement se référer à leur mode de production biologique.Plats cuisinés à base de produits agricoles végétaux et/ou animaux, dans la mesure où l'étiquetage et la publicité de ces produits peuvent réglementairement se référer à leur mode de production biologique.Oeufs, laits et produits laitiers, dans la mesure où l'étiquetage et la publicité de ces produits agricoles animaux peuvent réglementairement se référer à leur mode de production biologique.Farine, préparations faites à base de céréales, pain, pâtisserie, confiserie, glaces comestibles, sauces, dans la mesure où l'étiquetage et la publicité de ces produits peuvent réglementairement se référer à leur mode de production biologique.Services de restauration dans la mesure où ils offrent des produits alimentaires dont l'étiquetage et la publicité peuvent réglementairement se référer à leur mode de production biologique

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.