Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CHELSEA
Dutin, Etienne
Palmieri, Pierre
Descroix, Olivier
Tellier, Emmanuel

Numéro de dépôt :
94519401
Date de dépôt :
05/05/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque CHELSEA

Déposée le 5 mai 1994 par Dutin, Palmieri, Descroix, Tellier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHELSEA »

Les déposants sont Dutin, Etienne, domicilié(e) 48, rue Guy Mocquet, 75017 Paris - France, Palmieri, Pierre, domicilié(e) 91, rue du Faubourg Saint-Honoré, 75001 Paris - France, Descroix, Olivier, domicilié(e) 70, rue du Faubourg Saint-Honoré, 75001 Paris - France, Tellier, Emmanuel, domicilié(e) 56, rue Jenner, 75013 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Timothée Verrecchia - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 25 41


Dutin, Etienne - 48, rue Guy Mocquet, 75017 Paris - France

Palmieri, Pierre - 91, rue du Faubourg Saint-Honoré, 75001 Paris - France

Descroix, Olivier - 70, rue du Faubourg Saint-Honoré, 75001 Paris - France

Tellier, Emmanuel - 56, rue Jenner, 75013 Paris - France


Timothée Verrecchia - France


Inscription le 11 mai 1999 - Rejet total n°277267 - Publication au BOPI 1999-05-11

Inscription le 17 mai 1999 - Rejet total n°277439 - Publication au BOPI 1999-05-17

Publication - Publication le 24 juin 1994 au BOPI 1994-25

Supports d'enregistrements de données, notamment du son, de l'image, et des programmes.Supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques Vêtements; Chapellerie Divertissement; Activités culturelles; (Production de spectacles, de films.Agence pour artistes.Location d'enregistrements phonographiques.Organisation de concours en matière de divertissement; Organisation d'expositions a buts culturels ou éducatifs.Réservation de places pour les spectacle)

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.