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Marques déposées par DUTHOIS Liliane
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BÂTON DE LA MER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BÂTON DE LA MER
DUTHOIS Liliane

Numéro de dépôt :
99820642
Date de dépôt :
29/10/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
29/10/2009

Présentation de la marque BÂTON DE LA MER

Déposée le 29 octobre 1999 par DUTHOIS Liliane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « BÂTON DE LA MER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-49 du 3 décembre 1999.

Le déposant est DUTHOIS Liliane, domicilié(e) 6, Rue Antoine Watteau, 95330 DOMONT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES - France.

La marque BÂTON DE LA MER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99820642.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BÂTON DE LA MER est expirée depuis le 29 octobre 2009.


DUTHOIS Liliane - 6, Rue Antoine Watteau, 95330 DOMONT - France


CABINET ORES - France


Inscription le 7 février 2000 - Transmission totale de propriété n°294870 - Publication au BOPI 2000-02-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-19

Publication - Publication le 3 déc. 1999 au BOPI 1999-49

Poissons (non vivants), Poissons (vivants).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.