Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ERDE CREATION PAYSAGE DE CHEZ NOUS
DUTHEIL Pierre Alain

Numéro de dépôt :
92411631
Date de dépôt :
12/03/1992
Lieu de dépôt :
GUERET
Date d'expiration :
12/03/2002

Présentation de la marque ERDE CREATION PAYSAGE DE CHEZ NOUS

Déposée le 12 mars 1992 par la société DUTHEIL Pierre Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GUERET), la marque française « ERDE CREATION PAYSAGE DE CHEZ NOUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-13 du 7 mai 1992.

Le déposant est la société DUTHEIL Pierre Alain domicilié(e) 25 Rue Zizim, 23400 BOURGANEUF - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 684 005 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur DUTHEIL Pierre Alain - France.

La marque ERDE CREATION PAYSAGE DE CHEZ NOUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92411631.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 16 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ERDE CREATION PAYSAGE DE CHEZ NOUS est expirée depuis le 12 mars 2002.


DUTHEIL Pierre Alain - 25 Rue Zizim, 23400 BOURGANEUF - France - SIREN 329684005


Monsieur DUTHEIL Pierre Alain - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-30

Publication - Publication le 7 mai 1992 au BOPI 1992-13

Photos véritables collées sur plaque de métal martelée ou non , puis vernis et encadrées F

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.