(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 15 décembre 1993 par la Société Anonyme (SA) DUTEXDOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-05 du 4 février 1994.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93497644.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 15 décembre 2003.
DUTEXDOR a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-22
Inscription le 19 mars 2003 - Transmission totale de propriété n°367166 - Publication au BOPI 2003-03-19
Inscription le 30 novembre 1998 - Changement d'adresse n°267650 - Publication au BOPI 1998-11-30
Publication - Publication le 4 févr. 1994 au BOPI 1994-05