(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 6 juin 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DUTEXDOR BPA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), cette marque figurative
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 6 juin 2016.
DUTEXDOR BPA a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-16
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-26
Inscription le 31 juillet 2007 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°457886 - Publication au BOPI 2007-07-31
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-36
Inscription le 7 août 2008 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°478820 - Publication au BOPI 2008-08-07
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-35
Publication - Publication le 13 juil. 2006 au BOPI 2006-28
Inscription le 17 février 2010 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°516808 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-17