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Marques déposées par DUTEURTRE Gérard
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MINITRANSFERT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MINITRANSFERT
DUTEURTRE Gérard

Numéro de dépôt :
16417
Date de dépôt :
16/09/1981
Lieu de dépôt :
CANNES

Présentation de la marque MINITRANSFERT

Déposée le 16 septembre 1981 par DUTEURTRE Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CANNES), la marque française « MINITRANSFERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DUTEURTRE Gérard domicilié(e) 51, rue Georges Clémenceau, 06400 CANNES. - France.

La marque MINITRANSFERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 16417.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque MINITRANSFERT est expirée depuis le 16 septembre 1991.


DUTEURTRE Gérard - 51, rue Georges Clémenceau, 06400 CANNES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-25

Appareils et instruments scientifiques nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques cinématographiques, optiques, de pesage de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement.