Déposée le 12 décembre 2016 par monsieur Dutertre Xavier
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Mini-Bee » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-01 du 6 janvier 2017.
Le déposant est monsieur Dutertre Xavier domicilié(e) 130 rue Clément Ader - 27000 - EVREUX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE (Schmit Chretien), Mme Afonso Angélique domicilié(e) 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France.
La marque Mini-Bee a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4321603.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Dutertre Xavier - 130 rue Clément Ader - 27000 - EVREUX - France
IPSIDE (Schmit Chretien), Mme Afonso Angélique - 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01
Enregistrement avec modification - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2017-25
Inscription le 29 juin 2017 - Retrait partiel n°702913 - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-06-29
Inscription le 29 juin 2018 - Changement d'adresse n°727067 - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-06-29
Avions ; avions à décollage vertical ; aéronefs ; fuselages pour avions ; fuselages pour aéronefs ; structures monocoques pour avions ; structures modulaires assemblées pour avions ; structures monocoques pour aéronefs ; capotes d'aéronefs ; ailes pour aéronefs ; freins pour aéronefs ; roues et pneus pour aéronefs ; roues et trains d'atterrissage pour aéronefs ; avions militaires, avions ravitailleurs ; hélices d'avion ; sièges d'avion ; avions à réaction ; avions à turbopropulseur ; avions à turboréacteur ; ailes pour aéronefs ; freins pour aéronefs ; roues et pneus pour aéronefs ; roues et trains d'atterrissage pour aéronefs ; avions à pilotage autonome ; avions à pilotage déporté ; cockpits pour aéronefs ; cabines aménagées d'appareil de transport aérien ; à l'exclusion des appareils de locomotion par terre.
Transports aéronautiques ; transports aériens ; emballage et entreposage de marchandises ; services d'affrètement ; affrètement d'aéronefs ; affrètement d'aéronefs ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; informations en matière de contrôle du transport aériens ; à l'exclusion des services de transports par appareils de locomotion par terre.
Développement d'aéronefs et d'avions ; conception d'aéronefs et d'avions ; conception de programmes informatiques et de logiciels concernant les aéronefs et les avions ; conception assistée par ordinateur d'avions et d'aéronefs ; développement collaboratif d'aéronefs et d'avions ; service de conception de logiciels de modélisation du comportement au volant d'aéronefs et d'avions ; services de conception de mobiliers pour l'intérieur des aéronefs et des avions ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion d'images d'un support physique vers un support électronique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; conception graphique.
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