Déposée le 16 décembre 2012 par monsieur Dutertre Xavier
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Connect-Plane » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-01 du 4 janvier 2013.
Le déposant est monsieur Dutertre Xavier domicilié(e) 4 bis Chemin du Plessis - 27180 - LE PLESSIS-GROHAN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Dutertre Xavier domicilié(e) 4 bis Chemin du Plessis - 27180 - LE PLESSIS-GROHAN - France.
La marque Connect-Plane a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3969047.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Dutertre Xavier - 4 bis Chemin du Plessis - 27180 - LE PLESSIS-GROHAN - France
M. Dutertre Xavier - 4 bis Chemin du Plessis - 27180 - LE PLESSIS-GROHAN - France
Publication - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01
Enregistrement avec modification - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-32
Inscription le 3 octobre 2016 - Rejet partiel n°685933 - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-10-03
Inscription le 29 juin 2018 - Changement d'adresse n°727004 - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-06-29
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ; aéronefs ; aéronefs régionaux ; aéronefs moyens-courriers ; aéronefs long-courriers ; aéronefs à structure modulaire ; modules pour aéronefs à structure modulaire, à savoir : fuselages, fuselages détachables ; leurs pièces et leurs composants, ainsi que leurs assemblages de pièces et composants, à savoir : ailes, surfaces de dérives, renforts structuraux, assemblage de fuselages et d'ailes ;
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; services de taxis ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; transport aérien ; transport intermodal ; transport intermodal incluant une phase de vol ; stockage de documentation technique ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; prestations de conseil en recherche et développement de nouveaux produits en aéronautique ; évaluations techniques pour des tiers ; recherche et développement de nouveaux produits en industrie aéronautique ; recherche et développement de nouveaux produits techniques en industrie aéronautique ; prestations de recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers en aéronautique.
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