Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EI Excellence Ibérique
Mme DUTERTRE NATHALIE

Numéro de dépôt :
4004178
Date de dépôt :
13/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
13/05/2023
EI Excellence Ibérique de DUTERTRE NATHALIE

Présentation de la marque EI Excellence Ibérique

Déposée le 13 mai 2013 par madame DUTERTRE NATHALIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « EI Excellence Ibérique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-23 du 7 juin 2013.

Le déposant est madame DUTERTRE NATHALIE domicilié(e) 112 BOULEVARD FOCH - 94170 - LE PERREUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme DUTERTRE NATHALIE domicilié(e) 112 BOULEVARD FOCH - 94170 - LE PERREUX - France.

La marque EI Excellence Ibérique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4004178.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EI Excellence Ibérique est expirée depuis le 13 mai 2023.


Mme DUTERTRE NATHALIE - 112 BOULEVARD FOCH - 94170 - LE PERREUX - France


Mme DUTERTRE NATHALIE - 112 BOULEVARD FOCH - 94170 - LE PERREUX - France


Publication - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Inscription le 18 septembre 2013 - Retrait partiel n°608810 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-09-18

Enregistrement avec modification - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, sucre, riz, miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; boissons à base de café, ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages.