MTT Méthode Tetra Tva
Présentation de la marque MTT Méthode Tetra Tva
Déposée le 21 juillet 2014 par madame DUTERTRE Nadège auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « MTT Méthode Tetra Tva » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MTT Méthode Tetra Tva a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4103531.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MTT Méthode Tetra Tva est expirée depuis le 21 juillet 2024.
Republication pour erratum - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33
Errata de la publication - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33
Enregistrement sans modification - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45