Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MTT Méthode Tetra Tva
Mme DUTERTRE Nadège

Numéro de dépôt :
4103531
Date de dépôt :
21/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
21/07/2024
MTT Méthode Tetra Tva de DUTERTRE Nadège

Présentation de la marque MTT Méthode Tetra Tva

Déposée le 21 juillet 2014 par madame DUTERTRE Nadège auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « MTT Méthode Tetra Tva » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame DUTERTRE Nadège domicilié(e) 76 Rue François Marceau - 33000 - BORDEAUX CAUDERAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme DUTERTRE Nadège domicilié(e) 76 Rue François Marceau - 33000 - BORDEAUX CAUDERAN - France.

La marque MTT Méthode Tetra Tva a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4103531.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MTT Méthode Tetra Tva est expirée depuis le 21 juillet 2024.


Mme DUTERTRE Nadège - 76 Rue François Marceau - 33000 - BORDEAUX CAUDERAN - France


Mme DUTERTRE Nadège - 76 Rue François Marceau - 33000 - BORDEAUX CAUDERAN - France


Republication pour erratum - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33

Errata de la publication - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33

Enregistrement sans modification - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45

Logiciels (programmes enregistrés) ;

Gestion des affaires commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; gestion de fichiers informatiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales).