Déposée le 2 juin 2016 par monsieur Duterne STEPHANE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « EVOLVE MOTORSPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-25 du 24 juin 2016.
Le déposant est monsieur Duterne STEPHANE domicilié(e) 2 RUE HENRI GUILLAUMET - 51400 - LIVRY LOUVERCY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL DUTERNE, M. Duterne STEPHANE domicilié(e) 2 RUE HENRI GUILLAUMET - 51400 - LIVRY LOUVERCY - France.
La marque EVOLVE MOTORSPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4276949.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EVOLVE MOTORSPORT arrivera à expiration en date du 2 juin 2026.
M. Duterne STEPHANE - 2 RUE HENRI GUILLAUMET - 51400 - LIVRY LOUVERCY - France
SARL DUTERNE, M. Duterne STEPHANE - 2 RUE HENRI GUILLAUMET - 51400 - LIVRY LOUVERCY - France
Publication - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25
Enregistrement avec modification - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-20
Inscription le 25 juillet 2017 - Recours formé devant la cour d'appel n°704892 - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-07-25
Inscription le 29 janvier 2018 - Renonciation partielle n°716039 - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2018-01-29
Inscription le 20 novembre 2018 - Désistement à la suite d un recours formé devant la cour d appel n°738837 - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-11-20
Huiles industrielles ; graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) ; matières éclairantes ; bougies pour l'éclairage ; mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage ;
Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de ventilation ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage pour véhicules ; installations de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ;
Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "EVOLVE MOTORSPORT"
