Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES VINS DE FRANCE
DUTEL Jérôme

Numéro de dépôt :
1441077
Date de dépôt :
21/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/12/1997
LES VINS DE FRANCE de DUTEL Jérôme

Présentation de la marque LES VINS DE FRANCE

Déposée le 21 décembre 1987 par DUTEL Jérôme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES VINS DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DUTEL Jérôme, domicilié(e) 21, rue Guénégaud, 75006 Paris. - France.

La marque LES VINS DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1441077.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES VINS DE FRANCE est expirée depuis le 21 décembre 1997.

DUTEL Jérôme a également déposé les autres marques suivantes : BD2 GAMES , HIT STORY , DUKI , LE JEU DES CHANSONS


DUTEL Jérôme - 21, rue Guénégaud, 75006 Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-21

JEU