LES VINS DE FRANCE
Présentation de la marque LES VINS DE FRANCE
Déposée le 21 décembre 1987 par DUTEL Jérôme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES VINS DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque LES VINS DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1441077.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES VINS DE FRANCE est expirée depuis le 21 décembre 1997.
DUTEL Jérôme a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-21