TITRE de la bande dessinée et personnages : ALBRETTE ET PONTIVY EN SUISSE AVEC EXERSMAN LEVIVRE HORLOFF SIR PEALEY FITZT DUROC DEMELEANT ET LA VILLE DE ST PREY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TITRE de la bande dessinée et personnages : ALBRETTE ET PONTIVY EN SUISSE AVEC EXERSMAN LEVIVRE HORLOFF SIR PEALEY FITZT DUROC DEMELEANT ET LA VILLE DE ST PREY
DUTEIL Michel
Numéro de dépôt :
1185916
Date de dépôt :
18/09/1981
Lieu de dépôt :
LYON
Présentation de la marque TITRE de la bande dessinée et personnages : ALBRETTE ET PONTIVY EN SUISSE AVEC EXERSMAN LEVIVRE HORLOFF SIR PEALEY FITZT DUROC DEMELEANT ET LA VILLE DE ST PREY
Déposée le 18 septembre 1981 par DUTEIL Michel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON),
la marque française « TITRE de la bande dessinée et personnages : ALBRETTE ET PONTIVY EN SUISSE AVEC EXERSMAN LEVIVRE HORLOFF SIR PEALEY FITZT DUROC DEMELEANT ET LA VILLE DE ST PREY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est DUTEIL Michel domicilié(e) 231, cours E. Zola, 69100 VILLEURBANNE. - France.
La marque TITRE de la bande dessinée et personnages : ALBRETTE ET PONTIVY EN SUISSE AVEC EXERSMAN LEVIVRE HORLOFF SIR PEALEY FITZT DUROC DEMELEANT ET LA VILLE DE ST PREY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1185916.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque TITRE de la bande dessinée et personnages : ALBRETTE ET PONTIVY EN SUISSE AVEC EXERSMAN LEVIVRE HORLOFF SIR PEALEY FITZT DUROC DEMELEANT ET LA VILLE DE ST PREY est expirée depuis le 18 septembre 1991.
DUTEIL Michel - 231, cours E. Zola, 69100 VILLEURBANNE. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-13
Papier et articles en papier, carton, imprimés, journaux et périodiques, livres, photographies, papeteries, matières adhésives;articles de bureau, matériel d'instruction ou d'enseignement, cartes à jouer, clichés. Education et divertissement, édition de livres, revues, abonnement de journaux.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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