Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE CLOS MAISON NEUVE
Numéro de dépôt :
1704847
Date de dépôt :
04/11/1991
Lieu de dépôt :
BERGERAC
Date d'expiration :
04/11/2001
Présentation de la marque DOMAINE CLOS MAISON NEUVE
Déposée le 4 novembre 1991 par madame DUTEIL Lucie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « DOMAINE CLOS MAISON NEUVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE CLOS MAISON NEUVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1704847.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE CLOS MAISON NEUVE est expirée depuis le 4 novembre 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-15