Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SELECTIONS BLANC LE POSSE BP
M. Duteil (Jean-Pierre)

Numéro de dépôt :
937296
Date de dépôt :
06/11/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SELECTIONS BLANC LE POSSE BP

Déposée le 6 novembre 1975 par monsieur Duteil (Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SELECTIONS BLANC LE POSSE BP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Duteil (Jean-Pierre domicilié(e) route de Mizy, Vinneuf (Yonne). - France.

La marque SELECTIONS BLANC LE POSSE BP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 937296.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque SELECTIONS BLANC LE POSSE BP est expirée depuis le 6 novembre 1985.


M. Duteil (Jean-Pierre) - route de Mizy, Vinneuf (Yonne). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-486

Inscription - Transmission de propriété n°117699 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°104810 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°104809 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°104811 - Publication au BOPI

Produits alimentaires;muebles et installations de réfrigération.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.