YA PA' D'

DUTEIL Dominique

Présentation de la marque YA PA' D'

Déposée le 1 février 1990 par DUTEIL Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « YA PA' D' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DUTEIL Dominique, domicilié(e) 371 Cité de l'Etoile Bâtiment 22, 93000 BOBIGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARTEMA - France.

La marque YA PA' D' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1573399.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YA PA' D' est expirée depuis le 1 février 2000.

DUTEIL Dominique a également déposé les autres marques suivantes : YA PA' D' LEZARD