Marque renouvelée - Marque en non vigueur

THE TURNER
DUTCH STUBBLE TOBACCO BV, société de droit belge

Numéro de dépôt :
93468860
Date de dépôt :
18/05/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/05/2013

Présentation de la marque THE TURNER

Déposée le 18 mai 1993 par la société étrangère DUTCH STUBBLE TOBACCO BV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « THE TURNER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-26 du 2 juillet 1993.

Le déposant est la société étrangère DUTCH STUBBLE TOBACCO BV domicilié(e) Plasstraat 6 B - 8980 ZONNEBEKE,BELGIQUE (dossier no 2238866) - Belgique.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, T. MARK CONSEILS domicilié(e) 31, rue Tronchet,75008 PARIS (dossier no 2238866) - 75008 - France.

La marque THE TURNER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93468860.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque THE TURNER est expirée depuis le 18 mai 2013.


DUTCH STUBBLE TOBACCO BV, société de droit belge - Plasstraat 6 B - 8980 ZONNEBEKE,BELGIQUE (dossier no 2238866) - Belgique


T. MARK CONSEILS - 31, rue Tronchet,75008 PARIS (dossier no 2238866) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-43

Inscription le 6 janvier 2004 - Rectification d'erreur matérielle n°384367 - Publication au BOPI 2004-01-06

Renouvellement sans limitation le 18 mars 2003 n°2238866 - Publication au BOPI 2003-03-18

Publication - Publication le 2 juil. 1993 au BOPI 1993-26

Tabac; articles pour fumeurs; allumettes