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Marques déposées par monsieur Dutac Emmanuel
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Vita cms professionnel
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Vita cms professionnel
M. Dutac Emmanuel

Numéro de dépôt :
3963277
Date de dépôt :
23/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/11/2022
Vita cms professionnel de Dutac Emmanuel

Présentation de la marque Vita cms professionnel

Déposée le 23 novembre 2012 par monsieur Dutac Emmanuel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Vita cms professionnel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-50 du 14 décembre 2012.

Le déposant est monsieur Dutac Emmanuel domicilié(e) 61 Rue d'Alsace - 49400 - SAUMUR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Dutac Emmanuel domicilié(e) 61 Rue d'Alsace - 49400 - SAUMUR - France.

La marque Vita cms professionnel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3963277.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Vita cms professionnel est expirée depuis le 23 novembre 2022.


M. Dutac Emmanuel - 61 Rue d'Alsace - 49400 - SAUMUR - France


M. Dutac Emmanuel - 61 Rue d'Alsace - 49400 - SAUMUR - France


Publication - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Enregistrement avec modification - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-17

Fourniture d'accès à des bases de données ; Fourniture d'accès à une interface de gestion de contenus Web (CMS) par voie électronique.