Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MINIMASTER
DUST CONTROL EQUIPMENT LIMITED (société britannique) Humberstone Lane, Thurmaston, LEICESTER LE4 8HP, (Grande Bretagne).

Numéro de dépôt :
1226358
Date de dépôt :
04/02/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/02/1993

Présentation de la marque MINIMASTER

Déposée le 4 février 1983 par DUST CONTROL EQUIPMENT LIMITED (société britannique) Humberstone Lane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MINIMASTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DUST CONTROL EQUIPMENT LIMITED (société britannique) Humberstone Lane, Thurmaston, LEICESTER LE4 8HP, (Grande Bretagne). - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CASANOVA ET LEPEUDRY. - France.

La marque MINIMASTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1226358.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MINIMASTER est expirée depuis le 4 février 1993.

DUST CONTROL EQUIPMENT LIMITED (société britannique) Humberstone Lane a également déposé les autres marques suivantes : FILTAMATIC , FULIMATIC


DUST CONTROL EQUIPMENT LIMITED (société britannique) Humberstone Lane, Thurmaston, LEICESTER LE4 8HP, (Grande Bretagne). - Royaume-Uni


CABINET CASANOVA ET LEPEUDRY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-26

Machines et appareils pour capter, aspirer, contrôler ou filtrer de la poussière, des matières poudreuses ou des déchets, machines et appareils pour l'épuration et la purification de l'air et le traitement et le transport de matériaux, collecteurs de buée, extracteurs et exhausteurs de vapeur, de gaz et de fumée, filtres, pièces détachées et accessoires pour les produits précités.Appareils électriques pour capter, aspirer, contrôler ou filtrer de la poussière, des matières poudreuses ou des déchets et pour épurer et purifier l'air, précipitateurs électro-statiques, aspirateurs à usage industriel, appareils et instruments de contrôle, pièces détachées et accessoires pour les produits précités. Installations et appareils de conditionnement d'air, de purification et d'épuration d'air, de ventilation, de chauffage, de réfrigération, d'humidification, de séchage et d'aération, installations et appareils pour capter ou filtrer de la poussière, des matières poudreuses ou des déchets, collecteurs de buée, extracteurs et exhausteurs de vapeur, de gaz et de fumée, filtres, pièces détachées et accessoires pour les produits précités.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.