Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES PRODUITS DU PALAIS DUSSURGEY
Dussurgey SAS

Numéro de dépôt :
92406810
Date de dépôt :
17/02/1992
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/02/2012

Présentation de la marque LES PRODUITS DU PALAIS DUSSURGEY

Déposée le 17 février 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Dussurgey auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES PRODUITS DU PALAIS DUSSURGEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-09 du 10 avril 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Dussurgey domicilié(e) ZA de la Plaine,13440 CABANNES (dossier no 2211809) - 13440 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 713 795 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DUSSURGEY SAS domicilié(e) Z.A. de la Plaine,13440 CABANNES (dossier no 2211809) - 13440 - France.

La marque LES PRODUITS DU PALAIS DUSSURGEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92406810.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES PRODUITS DU PALAIS DUSSURGEY est expirée depuis le 17 février 2012.

Dussurgey a également déposé les autres marques suivantes : LES PRODUITS DU PALAIS , Les Jardins du Palais , Poumi , CHIC'ENDIVE DUSSURGEY , DUSSURGEY SAS


Dussurgey SAS - ZA de la Plaine,13440 CABANNES (dossier no 2211809) - 13440 - France - SIREN 775713795


DUSSURGEY SAS - Z.A. de la Plaine,13440 CABANNES (dossier no 2211809) - 13440 - France


Renouvellement sans limitation le 17 décembre 2001 n°2211809 - Publication au BOPI 2001-12-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-25

Publication - Publication le 10 avr. 1992 au BOPI 1992-09

Produits agricoles, fruits et légumes