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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DUSSURGEY
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LES PRODUITS DU PALAIS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES PRODUITS DU PALAIS
DUSSURGEY SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4245460
Date de dépôt :
02/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/02/2026
LES PRODUITS DU PALAIS de DUSSURGEY

Présentation de la marque LES PRODUITS DU PALAIS

Déposée par voie électronique le 2 février 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DUSSURGEY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES PRODUITS DU PALAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-08 du 26 février 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DUSSURGEY domicilié(e) Zone d'Activités de la Plaine - 13440 - Cabannes - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 713 795 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK, Mme. Anne-Françoise MAREK-HIERHOLZER domicilié(e) 28 Rue de la Loge, B.P. 42413 - 13201 - MARSEILLE CEDEX 02 - France.

La marque LES PRODUITS DU PALAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4245460.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 35 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PRODUITS DU PALAIS arrivera à expiration en date du 2 février 2026.

DUSSURGEY a également déposé les autres marques suivantes : LES PRODUITS DU PALAIS DUSSURGEY , Les Jardins du Palais , Poumi , CHIC'ENDIVE DUSSURGEY , DUSSURGEY SAS


DUSSURGEY SAS, Société par actions simplifiée - Zone d'Activités de la Plaine - 13440 - Cabannes - France - SIREN 775713795


CABINET MAREK, Mme. Anne-Françoise MAREK-HIERHOLZER - 28 Rue de la Loge, B.P. 42413 - 13201 - MARSEILLE CEDEX 02 - France


Publication - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08

Enregistrement sans modification - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-21

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; fruits et légumes frais, en particulier pommes de terre ;

Services de vente au détail, de vente en gros, de vente par correspondance et de vente par Internet de produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), de fruits et de légumes frais, et en particulier de pommes de terre ;

Transport, entreposage, emmagasinage et distribution de fruits et de légumes et en particulier de pommes de terre ; conditionnement de fruits et de légumes et en particulier de pommes de terre.