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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DUSSURGEY
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Les Jardins du Palais
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les Jardins du Palais
DUSSURGEY SAS

Numéro de dépôt :
4665021
Date de dépôt :
09/07/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/07/2030
Les Jardins du Palais de DUSSURGEY

Présentation de la marque Les Jardins du Palais

Déposée par voie électronique le 9 juillet 2020 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DUSSURGEY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Jardins du Palais » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-31 du 31 juillet 2020.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DUSSURGEY domicilié(e) Zone d'Activités de la Plaine - 13440 - Cabannes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Sophie PARODI domicilié(e) 28 Rue de la Loge - 13201 - MARSEILLE CEDEX 02 - France.

La marque Les Jardins du Palais a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4665021.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 35 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Jardins du Palais arrivera à expiration en date du 9 juillet 2030.

DUSSURGEY a également déposé les autres marques suivantes : LES PRODUITS DU PALAIS , LES PRODUITS DU PALAIS DUSSURGEY , Poumi , CHIC'ENDIVE DUSSURGEY , DUSSURGEY SAS


DUSSURGEY SAS - Zone d'Activités de la Plaine - 13440 - Cabannes - France


Madame Sophie PARODI - 28 Rue de la Loge - 13201 - MARSEILLE CEDEX 02 - France


Publication - Publication le 31 juil. 2020 au BOPI 2020-31

Enregistrement avec modification - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-52

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; fruits et légumes frais, en particulier pommes de terre ; tous les produits précités étant à l'exception des géraniums et des pélargoniums ;

Services de vente au détail, de vente en gros, de vente par correspondance et de vente par Internet de produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), de fruits et de légumes frais, et en particulier de pommes de terre ;

Transport, entreposage, emmagasinage et distribution de fruits et de légumes et en particulier de pommes de terre ; conditionnement de fruits et de légumes et en particulier de pommes de terre.