Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DUSSURGEY
/
DUSSURGEY SAS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DUSSURGEY SAS
DUSSURGEY SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4245464
Date de dépôt :
02/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/02/2026
DUSSURGEY SAS de DUSSURGEY

Présentation de la marque DUSSURGEY SAS

Déposée par voie électronique le 2 février 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DUSSURGEY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DUSSURGEY SAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-08 du 26 février 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DUSSURGEY domicilié(e) Zone d'Activités de la Plaine - 13440 - Cabannes - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 713 795 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK, Mme. Anne-Françoise MAREK-HIERHOLZER domicilié(e) 28 Rue de la Loge, B.P. 42413 - 13201 - MARSEILLE CEDEX 02 - France.

La marque DUSSURGEY SAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4245464.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 35 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DUSSURGEY SAS arrivera à expiration en date du 2 février 2026.

DUSSURGEY a également déposé les autres marques suivantes : LES PRODUITS DU PALAIS , LES PRODUITS DU PALAIS DUSSURGEY , Les Jardins du Palais , Poumi , CHIC'ENDIVE DUSSURGEY


DUSSURGEY SAS, Société par actions simplifiée - Zone d'Activités de la Plaine - 13440 - Cabannes - France - SIREN 775713795


CABINET MAREK, Mme. Anne-Françoise MAREK-HIERHOLZER - 28 Rue de la Loge, B.P. 42413 - 13201 - MARSEILLE CEDEX 02 - France


Publication - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08

Enregistrement sans modification - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-21

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; fruits et légumes frais, en particulier pommes de terre ;

Services de vente au détail, de vente en gros, de vente par correspondance et de vente par Internet de produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), de fruits et de légumes frais, et en particulier de pommes de terre ;

Transport, entreposage, emmagasinage et distribution de fruits et de légumes et en particulier de pommes de terre ; conditionnement de fruits et de légumes et en particulier de pommes de terre.