Marque enregistrée - Marque en vigueur

Question Jardins
M. DUSSOULIER JEAN-FRANCOIS

Numéro de dépôt :
4236899
Date de dépôt :
19/01/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/01/2026
Question Jardins de DUSSOULIER JEAN-FRANCOIS

Présentation de la marque Question Jardins

Déposée le 19 janvier 2016 par monsieur DUSSOULIER JEAN-FRANCOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Question Jardins » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur DUSSOULIER JEAN-FRANCOIS domicilié(e) 76 RUE DU PETIT PARC - 78120 - RAMBOUILLET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DUSSOULIER JEAN-FRANCOIS domicilié(e) 76 RUE DU PETIT PARC - 78120 - RAMBOUILLET - France.

La marque Question Jardins a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4236899.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 35 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Question Jardins arrivera à expiration en date du 19 janvier 2026.


M. DUSSOULIER JEAN-FRANCOIS - 76 RUE DU PETIT PARC - 78120 - RAMBOUILLET - France


M. DUSSOULIER JEAN-FRANCOIS - 76 RUE DU PETIT PARC - 78120 - RAMBOUILLET - France


Republication pour erratum - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-06

Errata de la publication - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-06

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19

– semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; gazon naturel ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres.

– publicité ; diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimes, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; diffusion d'annonces publicitaires.

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage. Services de jardiniers-paysagistes.