Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA MAISON DES HORTENSIAS
DUSSINE ALAIN - LE HAUT BOIS - TAUPONT

Numéro de dépôt :
3170383
Date de dépôt :
21/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI NANTES
Date d'expiration :
21/06/2012
LA MAISON DES HORTENSIAS de DUSSINE ALAIN - LE HAUT BOIS - TAUPONT

Présentation de la marque LA MAISON DES HORTENSIAS

Déposée le 21 juin 2002 par DUSSINE ALAIN - LE HAUT BOIS - TAUPONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANTES), la marque française « LA MAISON DES HORTENSIAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-30 du 26 juillet 2002.

Le déposant est DUSSINE ALAIN - LE HAUT BOIS - TAUPONT domicilié(e) 56800 PLOERMEL - 56800 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALAIN DUSSINE domicilié(e) LE HAUT BOIS, TAUPONT,56800 PLOERMEL - 56800 - France.

La marque LA MAISON DES HORTENSIAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3170383.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MAISON DES HORTENSIAS est expirée depuis le 21 juin 2012.


DUSSINE ALAIN - LE HAUT BOIS - TAUPONT - 56800 PLOERMEL - 56800 - France


ALAIN DUSSINE - LE HAUT BOIS, TAUPONT,56800 PLOERMEL - 56800 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-48

Publication - Publication le 26 juil. 2002 au BOPI 2002-30

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines [semences] ; semences, plantes vivantes et fleurs naturelles