NAPOLEON 1ER
Présentation de la marque NAPOLEON 1ER
Déposée le 26 avril 1984 par monsieur DUSSERRE Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NAPOLEON 1ER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque NAPOLEON 1ER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1269856.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NAPOLEON 1ER est expirée depuis le 26 avril 1994.
DUSSERRE Jean-Claude a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-40