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Marques déposées par monsieur DUSSERRE Jean-Claude
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JEU DES DUCS DE BOURGOGNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JEU DES DUCS DE BOURGOGNE
Monsieur DUSSERRE Jean-Claude

Numéro de dépôt :
1493032
Date de dépôt :
10/10/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/10/1998

Présentation de la marque JEU DES DUCS DE BOURGOGNE

Déposée le 10 octobre 1988 par monsieur DUSSERRE Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JEU DES DUCS DE BOURGOGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur DUSSERRE Jean-Claude domicilié(e) 2, rue du Parc-Montsouris, 75014 PARIS. - France.

La marque JEU DES DUCS DE BOURGOGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1493032.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEU DES DUCS DE BOURGOGNE est expirée depuis le 10 octobre 1998.

DUSSERRE Jean-Claude a également déposé les autres marques suivantes : PREMIERE GUERRE MONDIALE 1914-1918 , JEU DES BLASONS , JEU DE LA BONNE AVENTURE , LES GRANDS ROIS DE FRANCE , JEU DE LA MODE PARISIENNE , JEU PRISE DE LA BASTILLE , LES CHEVALIERS DE LA TOISON D'OR , DUSSERRE , JEU ROMAN , LES PHILOSOPHES DE L'AN II.


Monsieur DUSSERRE Jean-Claude - 2, rue du Parc-Montsouris, 75014 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-13

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