COSTUMES DES PROVINCES DE FRANCE.
Présentation de la marque COSTUMES DES PROVINCES DE FRANCE.
Déposée le 26 avril 1984 par monsieur DUSSERRE Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COSTUMES DES PROVINCES DE FRANCE. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque COSTUMES DES PROVINCES DE FRANCE. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1269852.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COSTUMES DES PROVINCES DE FRANCE. est expirée depuis le 26 avril 1994.
DUSSERRE Jean-Claude a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-40