Accueil marques.expert
/
Marques déposées par DUSSEL Patrick Jean Roger
/
CASTEL NAUTIQUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CASTEL NAUTIQUE
DUSSEL Patrick Jean Roger

Numéro de dépôt :
98716249
Date de dépôt :
28/01/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/01/2008

Présentation de la marque CASTEL NAUTIQUE

Déposée le 28 janvier 1998 par DUSSEL Patrick Jean Roger auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CASTEL NAUTIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-11 du 13 mars 1998.

Le déposant est DUSSEL Patrick Jean Roger, domicilié(e) 166, rue Jean Cocteau, 34130 MAUGUIO - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HSD ERNST & YOUNG Me Marie-Pierre BONNET DESPLAN - France.

La marque CASTEL NAUTIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98716249.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CASTEL NAUTIQUE est expirée depuis le 28 janvier 2008.


DUSSEL Patrick Jean Roger - 166, rue Jean Cocteau, 34130 MAUGUIO - France


HSD ERNST & YOUNG Me Marie-Pierre BONNET DESPLAN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-29

Publication - Publication le 13 mars 1998 au BOPI 1998-11

Location de bateaux - gardiennage - réparation - services de bateaux de plaisance Bateaux de plaisance.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.