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Marques déposées par DUSSEL Christian - de nationalité franÇaise
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DUCELITE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DUCELITE
DUSSEL Christian - de nationalité franÇaise

Numéro de dépôt :
1462705
Date de dépôt :
28/04/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/04/1998

Présentation de la marque DUCELITE

Déposée le 28 avril 1988 par DUSSEL Christian - de nationalité franÇaise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DUCELITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DUSSEL Christian - de nationalité franÇaise, domicilié(e) Route de Barran, 32000 AUCH / France. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HAGRY - France.

La marque DUCELITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1462705.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DUCELITE est expirée depuis le 28 avril 1998.


DUSSEL Christian - de nationalité franÇaise - Route de Barran, 32000 AUCH / France. - France


HAGRY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-40

Inscription le 12 novembre 1996 - Saisie notifiée n°208798 - Publication au BOPI 1996-11-12

Inscription le 12 novembre 1996 - Saisie notifiée n°208798 - Publication au BOPI 1996-11-12

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture;couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales; matériaux de construction non métalliques, tuyaux rigides non métalliques pour la construction, constructions transportables non métalliques, monuments non métalliques.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.