Déposée le 10 mars 2005 par monsieur DUSSECH Bruno
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX),
la marque française « ECOBOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-15 du 15 avril 2005.
Le déposant est monsieur DUSSECH Bruno domicilié(e) 1 chemin de la Cure,33370 YVRAC - 33370 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M DUSSECH Bruno domicilié(e) 1 chemin de la Cure,33370 YVRAC - 33370 - France.
La marque ECOBOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3346033.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOBOX est expirée depuis le 10 mars 2015.
M DUSSECH Bruno - 1 chemin de la Cure,33370 YVRAC - 33370 - France
M DUSSECH Bruno - 1 chemin de la Cure,33370 YVRAC - 33370 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-36
Publication - Publication le 15 avr. 2005 au BOPI 2005-15
Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; appareils pour le traitement de l'information ; supports de données magnétiques ; appareils d'intercommunication ; appareils pour l'enregistrement de temps ; appareils pour l'enregistrement des distances ; supports d'enregistrements sonores ; indicateurs de quantité ; logiciels [programmes enregistrés] ; instruments de mesure ; appareils de navigation par satellite ; appareils de navigation pour véhicules [ordinateurs de bord] ; instruments pour la navigation ; ordinateurs ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; programmes d'ordinateurs [logiciels téléchargeables] ; programmes du système d'exploitation enregistrés [pour ordinateurs] ; périphériques d'ordinateurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; détecteurs ; connexions ; tachomètres ; tachymètres ; appareils téléphoniques ; émetteurs de signaux électroniques. Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Camions ; bennes de camions ; indicateurs de direction pour véhicules ; omnibus ; voitures ; avertisseurs sonores pour véhicules. Télécommunications. Agences d'informations [nouvelles] ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; informations en matière de télécommunications ; location d'appareils de télécommunication ; location d'appareils pour la transmission de messages ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; radiotéléphonie mobile ; transmission par satellite ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur. Transport ; informations en matière de transport, organisation de transport. Informations en matière de transport ; services de navigation ; informations en matière d'entreposage ; distribution de colis ; distribution de journaux ; distribution [livraison] de produits ; déchargement ; déménagement ; transport et décharge d'ordures ; location de véhicules ; Services scientifiques et technologiques à savoir : services de recherches scientifique et technologique ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services de recherches industrielles, conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; consultation sur la protection de l'environnement ; contrôle de qualité ; conversion de données et de programmes informatiques [autre que conversion physique] ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; reconstitution de bases de données ; duplication de programmes informatiques ; expertises [travaux d'ingénieurs] ; hébergement de sites informatiques [sites Web] ; ingénierie ; installation de logiciels ; location d'ordinateurs ; location de logiciels informatiques ; maintenance de logiciels d'ordinateurs ; planification en matière d'urbanisme ; programmation pour ordinateurs ; étude de projets techniques ; recherche et développement de nouveaux produits [pour des tiers] ; recherches techniques ; élaboration [conception] de logiciels.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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