Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société DUSSEAU Gilbert
/
DOMAINE DE MALBERNAT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE MALBERNAT
DUSSEAU Gilbert

Numéro de dépôt :
1633876
Date de dépôt :
29/02/1988
Lieu de dépôt :
BERGERAC
Date d'expiration :
29/02/2008

Présentation de la marque DOMAINE DE MALBERNAT

Déposée le 29 février 1988 par la société DUSSEAU Gilbert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « DOMAINE DE MALBERNAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société DUSSEAU Gilbert domicilié(e) DOMAINE DE MALBERNAT, CREYSSE, 24100 BERGERAC (dossier no 2108313) - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 894 502 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DUSSEAU Gilbert domicilié(e) (dossier no 2108313) - France.

La marque DOMAINE DE MALBERNAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1633876.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE MALBERNAT est expirée depuis le 29 février 2008.

DUSSEAU Gilbert a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE LEYMONIE PECHARMANT , CHARTREUSE DE PEYRELEVADE , CHATEAU DE MALBERNAT , CHARTREUSE DE PEYRELEVADE


DUSSEAU Gilbert - DOMAINE DE MALBERNAT, CREYSSE, 24100 BERGERAC (dossier no 2108313) - France - SIREN 348894502


DUSSEAU Gilbert - (dossier no 2108313) - France


Renouvellement sans limitation le 12 février 1998 n°2108313 - Publication au BOPI 1998-02-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-22

Inscription le 22 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°377877 - Publication au BOPI 2003-09-22

"VINS A.O.C. ROUGES PECHARMANT, spiritueux à l'exception des eaux-de-vie, eaux-de-vie d'appellation d'origine, provenant de l'exploitation exactement dénommé DOMAINE DE MALBERNAT"