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Marques déposées par la société DUSSEAU Gilbert
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CHATEAU DE MALBERNAT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE MALBERNAT
DUSSEAU Gilbert

Numéro de dépôt :
1458681
Date de dépôt :
05/11/1987
Lieu de dépôt :
BERGERAC
Date d'expiration :
05/11/2007
CHATEAU DE MALBERNAT de DUSSEAU Gilbert

Présentation de la marque CHATEAU DE MALBERNAT

Déposée le 5 novembre 1987 par la société DUSSEAU Gilbert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « CHATEAU DE MALBERNAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société DUSSEAU Gilbert domicilié(e) CHATEAU DE MALBERNAT, CREYSSE, 24100 BERGERAC (dossier no 2099648) - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 894 502 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DUSSEAU Gilbert domicilié(e) (dossier no 2099648) - France.

La marque CHATEAU DE MALBERNAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1458681.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU DE MALBERNAT est expirée depuis le 5 novembre 2007.

DUSSEAU Gilbert a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE LEYMONIE PECHARMANT , CHARTREUSE DE PEYRELEVADE , DOMAINE DE MALBERNAT , CHARTREUSE DE PEYRELEVADE


DUSSEAU Gilbert - CHATEAU DE MALBERNAT, CREYSSE, 24100 BERGERAC (dossier no 2099648) - France - SIREN 348894502


DUSSEAU Gilbert - (dossier no 2099648) - France


Renouvellement sans limitation le 14 octobre 1997 n°2099648 - Publication au BOPI 1997-10-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-37

Inscription le 22 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°377877 - Publication au BOPI 2003-09-22

VINS rouges Pécharmant AOC provenant de l'exploitation exactement dénommée "CHATEAU DE MALBERNAT"