Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHARTREUSE DE PEYRELEVADE
M. Dusseau (Gilbert)

Numéro de dépôt :
955813
Date de dépôt :
27/04/1976
Lieu de dépôt :
Bergerac

Présentation de la marque CHARTREUSE DE PEYRELEVADE

Déposée le 27 avril 1976 par monsieur Dusseau (Gilbert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Bergerac), la marque française « CHARTREUSE DE PEYRELEVADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Dusseau (Gilbert domicilié(e) CHATREUSE DE PEYRELEVADE , Pecharmant, Bergerac (Dordogne). - France.

La marque CHARTREUSE DE PEYRELEVADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 955813.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque CHARTREUSE DE PEYRELEVADE est expirée depuis le 27 avril 1986.

Dusseau (Gilbert a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE LEYMONIE PECHARMANT , CHARTREUSE DE PEYRELEVADE , DOMAINE DE MALBERNAT , CHATEAU DE MALBERNAT


M. Dusseau (Gilbert) - CHATREUSE DE PEYRELEVADE , Pecharmant, Bergerac (Dordogne). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-514

Vins rouges.