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Marques déposées par la société DUSSEAU Gilbert
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CHARTREUSE DE PEYRELEVADE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHARTREUSE DE PEYRELEVADE
DUSSEAU Gilbert

Numéro de dépôt :
1501287
Date de dépôt :
06/11/1987
Lieu de dépôt :
BERGERAC
Date d'expiration :
06/11/2007
CHARTREUSE DE PEYRELEVADE de DUSSEAU Gilbert

Présentation de la marque CHARTREUSE DE PEYRELEVADE

Déposée le 6 novembre 1987 par la société DUSSEAU Gilbert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « CHARTREUSE DE PEYRELEVADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société DUSSEAU Gilbert domicilié(e) CHARTREUSE DE PEYRELEVADE, PECHARMANT, 24100 BERGERAC (dossier no 2099652) - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 894 502 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DUSSEAU Gilbert domicilié(e) (dossier no 2099652) - France.

La marque CHARTREUSE DE PEYRELEVADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1501287.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHARTREUSE DE PEYRELEVADE est expirée depuis le 6 novembre 2007.

DUSSEAU Gilbert a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE LEYMONIE PECHARMANT , DOMAINE DE MALBERNAT , CHATEAU DE MALBERNAT , CHARTREUSE DE PEYRELEVADE


DUSSEAU Gilbert - CHARTREUSE DE PEYRELEVADE, PECHARMANT, 24100 BERGERAC (dossier no 2099652) - France - SIREN 348894502


DUSSEAU Gilbert - (dossier no 2099652) - France


Renouvellement sans limitation le 14 octobre 1997 n°2099652 - Publication au BOPI 1997-10-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-20

Vins A.O.C. rouges, provenant de l'exploitation exactement dénommée "CHARTREUSE DE PEYRELEVADE"