Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
DUSSAUSSAY-GALLIER S.A., société anonyme, Zone Industrielle, 52800 NOGENT.

Numéro de dépôt :
1291980
Date de dépôt :
17/12/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Marque figurative de DUSSAUSSAY-GALLIER

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 17 décembre 1981 par la Société Anonyme (SA) DUSSAUSSAY-GALLIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DUSSAUSSAY-GALLIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROPI Conseils. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1291980.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque est expirée depuis le 17 décembre 1991.

DUSSAUSSAY-GALLIER a également déposé les autres marques suivantes : CARTE NOIRE


DUSSAUSSAY-GALLIER S.A., société anonyme, Zone Industrielle, 52800 NOGENT. - France


PROPI Conseils. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-18

Ciseaux.