Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DUSSAUSSAY-GALLIER
/
CARTE NOIRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARTE NOIRE
DUSSAUSSAY-GALLIER S.A., société anonyme, Zone Industrielle, 52800 NOGENT EN BASSIGNY.

Numéro de dépôt :
1250515
Date de dépôt :
08/11/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/11/1993

Présentation de la marque CARTE NOIRE

Déposée le 8 novembre 1983 par la Société Anonyme (SA) DUSSAUSSAY-GALLIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CARTE NOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DUSSAUSSAY-GALLIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROPI Conseils. - France.

La marque CARTE NOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1250515.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARTE NOIRE est expirée depuis le 8 novembre 1993.

DUSSAUSSAY-GALLIER a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative)


DUSSAUSSAY-GALLIER S.A., société anonyme, Zone Industrielle, 52800 NOGENT EN BASSIGNY. - France


PROPI Conseils. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-13

Outils et instruments à main entraînés manuellement;coutellerie, fourchettes et cuillers;armes blanches; rasoirs, ciseaux, couteaux, cisailles, scies, outillage, limes, pinces, tenailles, clés, fraises, lames.