Marque enregistrée - Marque en vigueur

SENTINEL
DUSSAU DISTRIBUTION
INATECO

Numéro de dépôt :
4502651
Date de dépôt :
23/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/11/2028
SENTINEL de DUSSAU DISTRIBUTION

Présentation de la marque SENTINEL

Déposée par voie électronique le 23 novembre 2018 par DUSSAU DISTRIBUTION et INATECO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SENTINEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-50 du 14 décembre 2018.

Les déposants sont DUSSAU DISTRIBUTION domicilié(e) Z.A. Route d’Aire - 40320 - PECORADE - France et INATECO domicilié(e) Route d'Aire sur l'Adour, Zone Artisanale - 40320 - PECORADE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRINGER IP, Monsieur Léonard PIRASTRU domicilié(e) 1 Place du Président Thomas Wilson - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque SENTINEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4502651.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SENTINEL arrivera à expiration en date du 23 novembre 2028.

DUSSAU DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : MECAPULSE , AEROFEEDER , ECOPAILLE , DUSS , DUSS-HG , DUSSAU , ECO²PAILLE , INATECO


DUSSAU DISTRIBUTION - Z.A. Route d’Aire - 40320 - PECORADE - France

INATECO - Route d'Aire sur l'Adour, Zone Artisanale - 40320 - PECORADE - France


BRINGER IP, Monsieur Léonard PIRASTRU - 1 Place du Président Thomas Wilson - 31000 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-50

Enregistrement avec modification - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-16

Inscription le 22 mai 2019 - Retrait partiel n°757436 - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-05-22

Machines et machines-outils à usage agricole, avicole, agroalimentaire ou industriel; machines et machines-outils pour l’élevage d’animaux; machines et machines-outils pour l’alimentation d’animaux; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement; couveuses pour oeufs; incubateurs (couveuses) pour oeufs; distributeurs automatiques; machines agricoles; robots agricoles; machines pour l'agriculture, l'aviculture, l'agroalimentaire ou l'industrie; machines, à savoir machines agricoles, broyeurs (machines), robots (machines); machines pour le gavage d'animaux ; cages de gavage pour animaux en tant que parties de machines pour le gavage d’animaux; robots de lavage; machines de distribution d'aliments pour animaux; machines pour la fabrication des aliments pour animaux; pailleuse [machines] ; pailleuses pour animaux, à savoir machines agricoles pour le broyage et l’épandage de paille, de copeaux, de sciure et de granulés de litière pour animaux; matériel d'élevage pour volailles, poussins, bovins, ovins, palmipèdes, à savoir machines de fabrication et de distribution d'aliments pour volailles, poussins, bovins, ovins, palmipèdes; charrues; cultivateurs (machines); dévidoirs mécaniques; machines mécaniques pour la distribution d'aliments au bétail; élévateurs pour l'agriculture; appareils de lavage; appareils de manutention (chargement et déchargement); mixeurs; moissonneuses-batteuses; moissonneuses-lieuses; motoculteurs; machines motrices autres que pour véhicules terrestres; machines et appareils de nettoyage électriques; outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement; outils (parties de machines); pompes (parties de machines ou de moteurs); pompes (machines); pulvérisateurs (machines); tondeuses (machines); tondeuses à gazon (machines); tondeuses pour les animaux (machines); machines à traire; engins agricoles; instruments agricoles, à savoir pailleuse, montés sur remorque ; mécanismes robotisés destinés à l'agriculture ;

Vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; battes pour incendie ; détecteurs de fumée ; extincteurs ; pompes à incendie ; systèmes d'extinction d'incendie ; robots de surveillance pour la sécurité, à savoir robots pour la surveillance des animaux et pour la lutte contre les incendies ;

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; véhicules électriques; véhicules agricoles; véhicules et engins automoteurs agricoles; camions, camionnettes, chariots, charrettes, fourgonnettes, fourgons, remorques et tracteurs agricoles; remorques (véhicules); attelages de remorques pour véhicules; bennes de camions; brouettes; chariots de manutention; moteurs pour véhicules terrestres; moteurs électriques pour véhicules terrestres; accouplements et organes de transmission pour véhicules terrestres; machines motrices pour véhicules terrestres; tracteurs; véhicules télécommandés autres que jouets ;

Services d'analyses et de recherches industrielles dans le domaine de l’agriculture, de l’élevage d’animaux, du développement durable et de la lutte contre les incendies ; services d'architecture ; architecture d'intérieur ; audits en matière d'énergie ; contrôle de qualité ; dessin industriel ; essai de matériaux ; étalonnage (mesurage) ; étude de projets techniques ; ingénierie dans le domaine de l’agriculture, de l’élevage d’animaux, du développement durable et de la lutte contre les incendies ; planification en matière d'urbanisme ; établissement de plans pour la construction ; recherches en matière de protection de l'environnement ; services de recherche et de développement de machines agricoles, de robots agricoles, de véhicules agricoles et d'engins agricoles ; services de recherche et de développement de procédés et de technologies pour l'agriculture, l'aviculture, l'agroalimentaire ou l'industrie ; aucun de ces services n’étant en lien avec la sécurité numérique, la protection des données et identités ou la gestion de licences de logiciels ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture; services d'aviculture; services vétérinaires; assistance vétérinaire; destruction des animaux nuisibles dans l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; destruction des mauvaises herbes; élevage d'animaux; élevage de volailles, poussins, bovins, ovins, palmipèdes; informations et conseils en matière d'agriculture, d'aviculture ou d'élevage d'animaux; information et conseils en matière d'alimentation animale; informations et conseils en techniques agricoles, avicoles et d'élevage; épandage, aérien ou non, d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture; tonte et coiffage d'animaux; location de matériel pour exploitations agricoles; services de location de machines agricoles, de robots agricoles, de véhicules agricoles et d'engins agricoles; services d'informations en matière d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.