Marque enregistrée - Marque en vigueur

MECAPULSE
DUSSAU DISTRIBUTION, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4389915
Date de dépôt :
20/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/09/2027
MECAPULSE de DUSSAU DISTRIBUTION

Présentation de la marque MECAPULSE

Déposée par voie électronique le 20 septembre 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DUSSAU DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MECAPULSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-41 du 13 octobre 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DUSSAU DISTRIBUTION domicilié(e) Z.A., Route d'Aire - 40320 - PECORADE - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 858 444 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRINGER IP, M. LEONARD PIRASTRU domicilié(e) Immeuble Atria, 8 Esplanade Compans Caffarelli - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque MECAPULSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4389915.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MECAPULSE arrivera à expiration en date du 20 septembre 2027.

DUSSAU DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : SENTINEL , AEROFEEDER , ECOPAILLE , DUSS , DUSS-HG , DUSSAU , ECO²PAILLE , INATECO


DUSSAU DISTRIBUTION, Société par actions simplifiée - Z.A., Route d'Aire - 40320 - PECORADE - France - SIREN 328858444


BRINGER IP, M. LEONARD PIRASTRU - Immeuble Atria, 8 Esplanade Compans Caffarelli - 31000 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-41

Enregistrement sans modification - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2018-02

Inscription le 25 juin 2020 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°789504 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-06-25

Machines et machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour oeufs ; incubateurs (couveuses) pour oeufs ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; robots agricoles ; machines pour l'agriculture, l'aviculture, l'agroalimentaire ou l'industrie ; machines, à savoir machines agricoles, broyeurs (machines), robots (machines) ; gaveuses ; cages de gavage, à savoir cages pour animaux ; robots de lavage ; machines de distribution d'aliments pour animaux ; machines pour la fabrication des aliments pour animaux ; pailleuses ; pailleuses pour animaux ; matériel d'élevage pour volailles, poussins, bovins, ovins, palmipèdes, à savoir machines de fabrication et de distribution d'aliments pour volailles, poussins, bovins, ovins, palmipèdes ; charrues ; cultivateurs (machines) ; dévidoirs mécaniques ; machines mécaniques pour la distribution d'aliments au bétail ; élévateurs pour l'agriculture ; appareils de lavage ; appareils de manutention (chargement et déchargement) ; mixeurs ; moissonneuses-batteuses ; moissonneuses-lieuses ; motoculteurs ; machines motrices autres que pour véhicules terrestres ; machines et appareils de nettoyage électriques ; outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement ; outils (parties de machines) ; pompes (parties de machines ou de moteurs) ; pompes (machines) ; pulvérisateurs (machines) ; tondeuses (machines) ; tondeuses à gazon (machines) ; tondeuses pour les animaux (machines) ; machines à traire ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules électriques ; véhicules agricoles ; engins agricoles ; véhicules et engins automoteurs agricoles ; camions, camionnettes, chariots, charrettes, fourgonnettes, fourgons, remorques et tracteurs agricoles ; remorques (véhicules) ; remorques pailleuses ; attelages de remorques pour véhicules ; bennes de camions ; brouettes ; chariots de manutention ; moteurs pour véhicules terrestres ; moteurs électriques pour véhicules terrestres ; accouplements et organes de transmission pour véhicules terrestres ; machines motrices pour véhicules terrestres ; tracteurs ; véhicules télécommandés autres que jouets ;

Construction ; réparation ; services d'installation ; asphaltage ; conseils en construction ; informations en matière de construction ; informations en matière de réparation ; dératisation ; destruction des animaux nuisibles autres que dans l'agriculture ; construction d'usines, d'installations et d'exploitations agricoles, avicoles, agroalimentaires ou industrielles ; nettoyage de bâtiments et d'édifices ; installation, entretien, nettoyage et réparation de machines ; installation, entretien, nettoyage et réparation de machines pour l'agriculture, l'aviculture, l'agroalimentaire ou l'industrie ; lavage de véhicules et machines agricoles ; location de machines de chantier ; location de machines à nettoyer ; maçonnerie ; démolition de constructions ; nettoyage d'usines, d'installations et d'exploitation agricoles, avicoles, agroalimentaires ou industrielles ; supervision (direction) de travaux de construction ; services d'installation, d'entretien, de maintenance, de nettoyage et de réparation de machines agricoles, de robots agricoles, de véhicules agricoles et d'engins agricoles ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services d'aviculture ; services vétérinaires ; assistance vétérinaire ; destruction des animaux nuisibles dans l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; destruction des mauvaises herbes ; élevage d'animaux ; élevage de volailles, poussins, bovins, ovins, palmipèdes ; informations et conseils en matière d'agriculture, d'aviculture ou d'élevage d'animaux ; information et conseils en matière d'alimentation animale ; informations et conseils en techniques agricoles, avicoles et d'élevage ; épandage, aérien ou non, d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture ; tonte et coiffage d'animaux ; location de matériel pour exploitations agricoles ; services de location de machines agricoles, de robots agricoles, de véhicules agricoles et d'engins agricoles ; services d'informations en matière d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.