Déposée le 10 janvier 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DUSSAU DISTRIBUTION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « DUSSAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-07 du 18 février 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DUSSAU DISTRIBUTION domicilié(e) - 40320 - PECORADE - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 858 444 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RAVINA, SAS, Mle ESCHARD Marie domicilié(e) ZA de Font Grasse, 8 rue des Briquetiers, BP 10077 - 31703 - BLAGNAC CEDEX - France.
La marque DUSSAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3333955.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DUSSAU DISTRIBUTION, SAS - 40320 - PECORADE - France - SIREN 328858444
RAVINA, SAS, Mle ESCHARD Marie - ZA de Font Grasse, 8 rue des Briquetiers, BP 10077 - 31703 - BLAGNAC CEDEX - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-24
Publication - Publication le 18 févr. 2005 au BOPI 2005-07
Renouvellement sans limitation le 5 décembre 2014 n°2573171 - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2014-12-05
Machines, à savoir : machines agricoles, broyeurs (machines), robots (machines) ; machines-outils. Gaveuses. Cages de gavage, à savoir : cages pour animaux. Robot de lavage. Machines de distribution d'aliments pour animaux. Machines pour la fabrication des aliments pour animaux. Pailleuse pour animaux. Matériel d'élevage pour volailles, poussins, bovins, ovins, palmipèdes, à savoir : machines de fabrication et de distribution d'aliments pour volailles, poussins, bovins, ovins, palmipèdes.
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